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Vous pouvez délivrer des antidiabétiques remboursés si le patient a une autorisation valable. Vous pouvez également délivrer ces médicaments en tiers payant si la prescription comporte la mention ‘trajet de soins diabète’ ou ‘TSD’ et si le patient répond aux conditions définies dans le § de base dans lequel figure la spécialité concernée.

A partir du 1er mai, si un patient -sans autorisation - se présente avec une prescription pour l’un des antidiabétiques inscrits au § 5480000 (Bydureon, Eucreas, Forxiga, Galvus, Humalog, Invokana, Janumet, Januvia, Jardiance, Jentadueto, Novomix, Onglyza, Ozempic, Rybelsus, Synjardy, Trajenta, Trulicity, Victoza, Vipdomet, Vipidia, Xigduo ou Xultoph) et que son ordonnance porte la mention ‘trajet de soins diabète’ ou ‘TSD’, vous devrez également vérifier dans MemberData (MDA) que ce patient bénéficie effectivement d’un TSD au moment de la délivrance avant d’appliquer le tiers-payant. Vous ne pouvez donc délivrer en tiers payant que si la mention TSD figure sur la prescription et si, dans le MDA, vous voyez que le patient est inscrit dans le trajet de soins

Tant APB que nous, en tant qu’office de tarification, regrettons cette mesure et nous sommes opposés à cette décision unilatérale. Cette mesure risque de créer des discussions entre pharmaciens et médecins, ce qui ne favorisera pas la coopération. Ce faisant, nous continuons également à plaider en faveur d'une réduction de la charge administrative qui pèse sur vous en tant que pharmacien. Nous avons rédigé une lettre concernant ce changement, que vous pouvez remettre aux médecins de votre région.

En outre, l’autorisation pour les spécialités à base de sémaglutide (Rybelsus et Ozempic) de type ‘b’ sera remplacée par une autorisation de type ‘e '. Notez que ce changement ne concernera pas les autorisations délivrées par le médecin-conseil avant le 1er mai 2025. Celles-ci resteront valables pendant toute la durée de leur validité.  

Que se passe-t-il si un patient avec un contrat 'trajet de soins diabète' (TSD) passe vers une convention diabète (CD) ?
Suite à l’évolution du diabète de type 2, il est parfois indiqué qu’un patient ayant conclu un contrat trajet de soins diabète de type 2 (TSD) passe à la convention diabète (CD). Dans ce cas, il ne peut plus alors bénéficier du remboursement des prestations d’éducation au diabète, ni des prestations de diététique, ni du remboursement du matériel d’autogestion du diabète dans le cadre du TSD puisqu’il peut bénéficier du remboursement de ce même type de prestations dans le cadre de la CD.

En revanche puisqu’aucune disposition dans le Chapitre IV n’interdit le cumul des spécialités du § 5480000 et du § 5490000, dès lors le médecin peut continuer à prescrire avec la mention ‘TSD’ un médicament du § 5480000 même si le patient a aussi une CD.

Consultez ici la lettre que vous pouvez remettre aux médecins ›